1. OBJET

L’objet décrit le sujet traité par la procédure.

Cette procédure a pour objet de décrire la méthode à suivre pour la rédaction d’une procédure, d’un protocole de soins, d’un cahier des charges et d’une fiche technique, afin de disposer d’une documentation homogène et numérotée.

2. DOCUMENTS

2.1. Documents de référence

Ce sont des documents internes nécessaires à la compréhension de la procédure, du protocole de soins, du cahier des charges, exemples : autres procédures, protocoles, cahier des charges, fiches techniques. Ou bien, des documents externes nécessaires à l’exécution de l’activité, exemples : guides d’application, fiches techniques/fournisseurs, textes légaux, etc..

Les normes ISO 9004 constituent le document de référence de cette procédure.

2.2. Documents d’enregistrement

Ce sont les documents support du flux d’information : ceux donnant les preuves de la bonne gestion du système qualité : les comptes-rendus de réunions, les revues, les rapports d’audits, etc.. Ceux donnant les preuves de la bonne exécution des activités selon les exigences écrites : fiches de contrôles, d’auto-contrôles, tableaux de bord, synthèse des indicateurs, etc..

La présence à titre d’exemples des matrices de documents sur le réseau informatique de la clinique représente, ici, les documents d’enregistrement (voir le § 5.4).

3. DOMAINE D’APPLICATION

Le domaine d’application décrit et explique les limites des activités auxquelles la procédure, le cahier des charges et le protocole de soins sont applicables.

Cette procédure s’applique à tous les services de la clinique ayant à rédiger des procédures, des protocoles de soins, des cahiers des charges et des fiches techniques.

4. RESPONSABILITES

La responsabilité définit QUI sont les différents responsables de l’application de la procédure, du protocole de soins, du cahier des charges et de la fiche technique.

Les référents qualité (REF) responsables de la gestion des documents dans leur service, et le RAQ, veillent à l’application de cette procédure.

5. DESCRIPTION DE L’ACTIVITE

On décrit par phases, par étapes comment le travail est fait, comment il est vérifié. On indique les relations nécessaires pour l’exécution de l’activité avec les organisations internes et externes à la clinique.

5.1. Contenu de la procédure et du protocole de soins

La procédure décrit de manière générale, par phases et par étapes, la façon dont une organisation impliquant plusieurs personnes entre elles ou, plusieurs services est réalisée.

Le protocole de soins décrit d’une façon séquentielle, le déroulement d’une tâche de soins infirmier et/ou, d’une tâche de prestation confort dans laquelle le patient est impliqué.

5.1.1. Le plan général de la procédure et du protocole comporte :

1) OBJET;

2) DOCUMENT;

3) DOMAINE D’APPLICATION;

4) RESPONSABILITES;

5) DESCRIPTION DE L’ACTIVITE.

5.1.2. Dispositions particulières au protocole de soins concernant le point n°5 :

5.1. MATERIEL;

5.2. INFORMATION ET INSTALLATION DU PATIENT;

5.3. TECHNIQUE DE SOINS;

5.4. EDUCATION DU PATIENT;

5.5. NETTOYAGE, DESINFECTION ET RANGEMENT;

5.6. TRANSMISSION;

5.7. SURVEILLANCE ET CONTROLE;