RENOUVELLEMENT
D’AUTORISATION
A/ DOSSIER ADMINISTRATIF.
1/ AUTEUR DE LA DEMANDE.
2/ PRESENTATION DE L’OPERATION ENGAGEE ET DE SES
MOTIVATIONS :
-
Références aux données sanitaires et sociales
-
Analyse démographique
-
Maintien des caractéristiques du projet après renouvellement
-
Délai de réalisation
3/ ENGAGEMENT DU DEMANDEUR.
1/ PERSONNEL DE DIRECTION.
2/ PERSONNEL MEDICAL.
3/ PERSONNEL PARA-MEDICAL SALARIE.
4/ PERSONNEL PARA-MEDICAL NON SALARIE.
C/
DOSSIER TECHNIQUE ET FINANCIER.
1/ PRESENTATION GENERALE DE L’ETABLISSEMENT ET DU PROJET
2/ DESCRIPTION TECHNIQUE
3/ DOSSIER FINANCIER
D/ EVALUATION INTERNE ET EXTERNE.
1/ INDICATEURS ET METHODES DE
CONTROLES
2/ DESCRIPTION DU SYSTEME DE
RECUEIL ET DE TRAITEMENT DES DONNEES MEDICALES ET ADMINISTRATIVES :
-
Les caractéristiques et origines géographiques des patients.
-
Les pathologies prises en charge.
-
Le volume des actes.
-
Les données nécessaires à la surveillance des risques iatrogènes et
nosocomiaux.
-
La prise en charge de la douleur.
-
Procédures de recueil et de transmission des informations.
Conclusion : Conformité avec les objectifs du
C.O.M et préambule à la demande de reclassement.
3/ IMPLICATION DU PERSONNEL
DANS LA PROCEDURE D’EVALUATION :
-
Au sein de la commission de conciliation.
-
Au sein du comité de lutte
contre la douleur.
-
Au sein du comité de lutte
contre les infections nosocomiales.
-
Dans les procédures d’accueil des patients.
-
Dans les démarches d’évaluation et d’auto évaluation.
-
Conclusion : Conformité avec les objectifs du C.O.M
4/ PROCEDURES ET METHODES D’EVALUATION DE LA
SATISFACTION DES PATIENTS :
-
Analyse des questionnaires de sorties.
-
Evaluation auprès des établissements prescripteurs.
-
Analyse de l’évaluation par la commission de conciliation.
E/ ANNEXES.
1/ K-BIS
DE LA STRUCTURE
2/ PROJET D’ETABLISSEMENT
ET PROJET MEDICAL
3/ AVIS DE LA C.M.E