REVISION
DE CLASSEMENT
2/
PRESENTATION DE L’OPERATION ENGAGEE ET DE SES MOTIVATIONS :
-
Références aux données sanitaires et sociales
-
Analyse démographique
-
Maintien des caractéristiques du projet après renouvellement
-
Délai de réalisation
-
Cohérence des corrections réalisées et conformité avec les
recommandations du C.R.O.S.S
3/ ENGAGEMENT DU DEMANDEUR
1/ PERSONNEL DE DIRECTION.
2/ PERSONNEL MEDICAL.
3/ PERSONNEL PARA-MEDICAL SALARIE.
4/ PERSONNEL PARA-MEDICAL NON SALARIE.
5/ CONCLUSION :
Conformité avec les objectifs du C.O.M et les recommandations du C.R.O.S.S
C/
DOSSIER TECHNIQUE ET FINANCIER.
1/ PRESENTATION GENERALE DE L’ETABLISSEMENT ET DU PROJET
2/ DESCRIPTION TECHNIQUE
3/ COHERENCE DES CORRECTIONS REALISEES
4/ DOSSIER FINANCIER
5/ CONCLUSION :
Conformité avec les objectifs du C.O.M et les recommandations du
C.R.O.S.S
D/ EVALUATION DES ACTIONS CORRECTIVES.
1/ TABLEAU SYNTHETIQUE DES ACTIONS CORRECTIVES
2/ EVALUATION ET TRACABILITE DE CES ACTIONS :
- En terme de sécurité
- En terme de conformité
- En terme d’adéquation
- En terme de qualité des soins et services
- En terme d’intégration dans le réseau de soins du secteur sanitaire
- En terme de continuité des soins
- En terme d’accessibilité
- En terme de transmission des informations
3/ CONCLUSION :
Conformité avec les objectifs
du C.O.M et les recommandations du C.R.O.S.S
E/
ANNEXES ADMINISTRATIVES.
ANNEXE
1 : SITUATION
DE L’ETABLISSEMENT.
ANNEXE 2 : PLANS INTERIEURS.
ANNEXE 3 : SURFACE DES CHAMBRES.
ANNEXE 4 : EQUIPEMENTS DES CHAMBRES.
ANNEXE 5 : ACCUEIL DES MALADES.
ANNEXE 6 : EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CUISINE.
ANNEXE 7 : CONTRAT BLANCHISSAGE DU LINGE.
ANNEXE8 : CONTRATS DE SURVEILLANCE INCENDIE
PV COMMISSION DE SECURITE.
ANNEXE 9 : PROTOCOLES D’EVACUATION
CONSIGNES INCENDIE.
ANNEXE 10 : RAPPORTS DES SERVICES VETERINAIRES
PROTOCOLES DE CONTROLES ET DE TRACABILITES.
ANNEXE
11 :
CONVENTION D’ELIMINATION DES DECHETS
HOSPITALIERS.
ANNEXE
12 :
CONTRATS ENTRETIEN GENERAL.
ANNEXE
13 :
CONTRAT ENTRETIEN ASCENSEURS
F/
ANNEXES MEDICALES .
ANNEXE 14 :
PHARMACIE
INTERNE.
ANNEXE 15 : CONVENTION
RADIOLOGIE.
ANNEXE 16 : MOYENS
DE READAPTATION FONCTIONNELLE.
ANNEXE 17 : LISTE
ET DIPLOMES DU PERSONNEL SANITAIRE
PLANNING DU PERSONNEL SANITAIRE.
ANNEXE 18 : LISTE
ET DIPLOMES DES MEDECINS
PLANNING DES MEDECINS.
ANNEXE 19 : LISTE
ET DIPLOMES DES KINESITHERAPEUTES
PLANNING DES KINESITHERAPEUTES.
ANNEXE 20 : DOSSIER MEDICAL.
ANNEXE 21 : DOSSIER
INFIRMIER.
ANNEXE 22 : DOSSIER
PMSI.
ANNEXE 23 : LISTE
DES ENTRANTS DES TROIS DERNIERS MOIS.
ANNEXE 24 : APPRECIATION
DES CONDITIONS DE
FONCTIONNEMENT AU REGARD DE L’AGREMENT.